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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONTOUT
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FRENCHEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCHEE
BONTOUT S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1324607
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1995

Présentation de la marque FRENCHEE

Déposée le 23 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONTOUT domicilié(e) 18, avenue de Provence, 26600 PONT DE L'ISERE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque FRENCHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCHEE est expirée depuis le 23 septembre 1995.

BONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : BONTOUT , BONTOUT , LA DAUPHINOISE , TOASTIES , LA DAUPHINOISE , L'IMPERIAL , MONDIACEPES


BONTOUT S.A. Société anonyme - 18, avenue de Provence, 26600 PONT DE L'ISERE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Des conserves.